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Marques déposées par FNMTC Fédération Nationale de Médecine traditionnelle Chinoise
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D.N.M.T.C. Diplôme National de Médecine Traditionnelle Chinoise
Marque expirée - Marque en non vigueur

D.N.M.T.C. Diplôme National de Médecine Traditionnelle Chinoise
FNMTC Fédération Nationale de Médecine traditionnelle Chinoise, Association 1901

Numéro de dépôt :
3604883
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2018
D.N.M.T.C. Diplôme National de Médecine Traditionnelle Chinoise de FNMTC Fédération Nationale de Médecine traditionnelle Chinoise

Présentation de la marque D.N.M.T.C. Diplôme National de Médecine Traditionnelle Chinoise

Déposée le 15 octobre 2008 par FNMTC Fédération Nationale de Médecine traditionnelle Chinoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.N.M.T.C. Diplôme National de Médecine Traditionnelle Chinoise »

Le déposant est FNMTC Fédération Nationale de Médecine traditionnelle Chinoise, Association 1901 domicilié(e) 7 avenue Louis Prével - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNMTC Fédération Nationale de Médecine traditionnelle Chinoise domicilié(e) 7 avenue Louis Prével - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.N.M.T.C. Diplôme National de Médecine Traditionnelle Chinoise est expirée depuis le 15 octobre 2018.

FNMTC Fédération Nationale de Médecine traditionnelle Chinoise a également déposé les autres marques suivantes : D.P.T.C. Diplômé en Pharmacopée Traditionnelle Chinoise Diplôme Pharmacopée Traditionnelle Chinoise


FNMTC Fédération Nationale de Médecine traditionnelle Chinoise, Association 1901 - 7 avenue Louis Prével - 06000 - NICE - France


FNMTC Fédération Nationale de Médecine traditionnelle Chinoise - 7 avenue Louis Prével - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 27 mai 2010 - Rejet partiel n°524476 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-27

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.